Production, acquisition et prêt d’œuvres d’art contemporain : les contrats clés — Financement OPCO possible | Formationrncp

Production, acquisition et prêt d’œuvres d’art contemporain : les contrats clés propose un chemin balisé, du premier module au certificat.

Cette journée de formation, animée par des experts du droit de l’art et de la gestion culturelle, propose une immersion complète dans les mécanismes contractuels qui structurent le marché de l’art contemporain. Les participants découvriront les spécificités du contrat de production d’œuvres, les exigences du mandat d’acquisition, ainsi que les obligations liées au prêt d’œuvres entre institutions et collectionneurs. À travers des études de cas réels, des simulations de rédaction et des échanges interactifs, chaque professionnel apprendra à anticiper les risques, à sécuriser les transactions et à optimiser la valeur ajoutée de chaque opération. La session inclut une veille juridique sur les évolutions récentes du cadre législatif européen et un focus sur les bonnes pratiques de conformité. À l’issue de la formation, les stagiaires seront capables de rédiger, négocier et gérer les contrats fondamentaux du secteur, renforçant ainsi la confiance des partenaires et la pérennité de leurs projets artistiques.

Objectifs

• Identifier les différents types de contrats utilisés dans le secteur de l’art contemporain.", "Comprendre les obligations et les responsabilités de chaque partie contractante.", "Maîtriser la rédaction d’un contrat de mandat de production d’œuvre.", "Savoir structurer un contrat d’acquisition et un contrat de prêt d’œuvre.", "Anticiper les risques juridiques et proposer des clauses de protection adéquates."]

Programme

[{"module": "Les contrats fondamentaux du secteur de l’art contemporain", "content": "Analyse du cadre juridique, présentation des contrats types (mandat, acquisition, prêt), ateliers de rédaction, études de cas pratiques, échanges sur la conformité et la veille législative.", "duration_hours": 7}]

Modalités

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Tarif : Sur devis , finançable OPCO

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).